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"Le Figaro", "Le Monde", "Le Parisien" et d'autres journaux poursuivent le réseau social X (ex-Twitter) d'Elon Musk en justice
Publié le 12 novembre 2024 à 11:32
Par Léa Stassinet | Journaliste
Venue du royaume d'"Intervilles" (Mont-de-Marsan), Léa Stassinet a été bercée par la "Nouvelle Star". Elle ne rate jamais les César ni l’Eurovision, synonymes de soirée pronostics entre amis. Passionnée de tennis et de politique, elle suit toutes les soirées électorales, sauf pendant Roland-Garros.
Ces médias accusent le réseau social d'Elon Musk d'utiliser leurs contenus sans les payer et d'enfreindre ainsi le principe des "droits voisins".
Elon Musk en juin 2024 à Cannes Elon Musk en juin 2024 à Cannes© BestImage
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La presse française contre-attaque. Dans un communiqué publié ce mardi 12 novembre, de nombreux titres de presse à l'image du "Monde", du "Figaro", du "Parisien" ou encore de "Courrier international", ont indiqué poursuivre en justice le réseau social X (ex-Twitter), qu'ils accusent d'utiliser leurs contenus sans les payer et d'enfreindre ainsi le principe des "droits voisins", rapporte l'AFP. Les droits voisins du droit d'auteur permettent aux journaux, magazines ou agences de presse de se faire rémunérer lorsque leurs contenus sont réutilisés par les géants du numérique. Ils ont été institués pour les plateformes numériques en 2019 par une directive européenne.

Un bras de fer débuté à l'été 2023

Dans le détail, cette action conjointe contre le réseau social propriété du milliardaire américain Elon Musk, est menée devant le tribunal judiciaire de Paris par "les éditeurs de presse "Le Figaro", "Les Échos", "Le Parisien", "Le Monde", "Télérama", "Courrier International", "Le Huffington Post", "Malesherbes Publications" et "Le Nouvel Obs"". Elle fait suite à une première action menée par ces journaux ainsi que l'AFP, qui avaient assigné X, à l'époque encore baptisé Twitter, en justice à l'été 2023, afin d’obtenir une rémunération pour l’utilisation de ses contenus sur le réseau social. Ces médias reprochaient alors à Twitter de ne pas vouloir négocier et communiquer l'ensemble des éléments nécessaires à l’évaluation de la rémunération qui leur est due.

À LIRE AUSSI : Droits voisins : Après Le Monde, Le Figaro et Les Échos-Le Parisien, l'AFP assigne X, nouveau nom de Twitter, en justice

Le 24 mai, le juge des référés du tribunal judiciaire de Paris leur avait donné raison. Il avait ordonné au réseau social de leur fournir, dans un délai de deux mois, une série de données commerciales permettant d'évaluer les revenus qu'il tire de leurs contenus. Twitter, entre temps devenu X, "ne s'est (...) pas conformé" à cette décision jusqu'à présent, "démontrant ainsi sa volonté invariable de se soustraire à ses obligations légales", ont dénoncé dans leur communiqué les journaux pour justifier leur nouvelle action en justice.

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